Activité : Location de caleches Categorie de l'activité: Services
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Description de l'activité
- Location de calèches.
Code d'activité
603016
Activité règlementée (avec autorisation)
Oui
Type d'autorisation
Autorisation
Tutelle
Ministere des transports
Référence
Loi n°01-14 du 19/08/2001, relative à l’organisation, la sécurité et la police de la circulation routière, modifiée et complétée.
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