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Section 15

Metaux communs et ouvrages en ces metaux

Chapitre 15

Ouvrages en fonte, fer ou acier.

Liste des rangées dans le chapitre

Ouvrages en fonte, fer ou acier.

Rangée 73.01

Palplanches en fer ou en acier, meme percees ou faites d'elements assembles, profiles obtenus par soudage, en fer ou en acier.

Rangée 73.02

Elements de voies ferrees, en fonte, fer ou acier rails, contre-rails et cremailleres, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres elements de croisement ou changement de voies, traverses, eclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrages et barres d'ecartement et autres pieces specialement concue pour la pose, le jointement ou la fixation des rails

Elements de voies ferrees, en fonte, fer ou acier rails, contre-rails et cremailleres, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres elements de croisement ou changement de voies, traverses, eclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrages et barres d'ecartement et autres pieces specialement concue pour la pose, le jointement ou la fixation des rails

Rangée 73.03

Tubes, tuyaux et profiles creux, en fonte.

Rangée 73.04

Tubes, tuyaux et profiles creux, sans soudure, en fer ou en acier.

Rangée 73.05

Autres tubes et tuyaux (soudes ou rives, par exemple), de section circulaire, d'un diametre exterieur excedant 406,4 mm, en fer ou en acier.

Rangée 73.06

Autres tubes, tuyaux et profiles creux (soudes, rives, agrafes ou a bords simplement rapproches, par exemple), en fer ou en acier.

Rangée 73.07

Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier.

Rangée 73.08

Constructions et parties de constructions(ponts et elements de ponts, portes d'ecluses, tours, pylones, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenetres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, a l'exception des constructions prefabriquees du n? 94.06, toles, barres, profiles, tubes et similaires, en fonte, fer

Constructions et parties de constructions(ponts et elements de ponts, portes d'ecluses, tours, pylones, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenetres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, a l'exception des constructions prefabriquees du n? 94.06, toles, barres, profiles, tubes et similaires, en fonte, fer

Rangée 73.09

Reservoirs, foudres, cuves et recipients similaires pour toutes matieres (a l'exception des gaz comprimes ou liquefies), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excedant 300 l, sans dispositifs mecaniques ou thermiques, meme avec revetement interieur ou ou calorifuge

Reservoirs, foudres, cuves et recipients similaires pour toutes matieres (a l'exception des gaz comprimes ou liquefies), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excedant 300 l, sans dispositifs mecaniques ou thermiques, meme avec revetement interieur ou ou calorifuge

Rangée 73.10

Reservoirs, futs, tambours, bidons, boiites et recipients similaires, pour toutes matieres (a l'exception des gaz comprimes ou liquefies), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excedant pas 300 l, sans dispositifs mecaniques ou thermiques, meme avec revetement interieur ou calorifige

Reservoirs, futs, tambours, bidons, boiites et recipients similaires, pour toutes matieres (a l'exception des gaz comprimes ou liquefies), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excedant pas 300 l, sans dispositifs mecaniques ou thermiques, meme avec revetement interieur ou calorifige

Rangée 73.11

Recipients pour gaz comprimes ou liquefies, en fonte, fer ou acier.

Rangée 73.12

Torons, cables, tresses, elingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isoles pour l'electricite.

Rangée 73.13

Ronces artificielles en fer ou en acier, torsades, barbelees ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilises pour les clotures

Rangée 73.14

Toiles metalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, toles et bandes deployees, en fer ou en acier.

Rangée 73.15

Chaines, chainettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier.

Rangée 73.16

Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier.

Rangée 73.17

Pointes, clous, punaises, crampons appointes, agrafes ondulees ou biseautees et articles similaires, en fonte, fer ou acier, meme avec tete en autre matiere, a l'exclusion de ceux avec tete en cuivre.

Pointes, clous, punaises, crampons appointes, agrafes ondulees ou biseautees et articles similaires, en fonte, fer ou acier, meme avec tete en autre matiere, a l'exclusion de ceux avec tete en cuivre.

Rangée 73.18

Vis, boulons, ecrous, tire-fond, crochets a pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinees a faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier.

Rangée 73.19

Aiguilles a coudre, aiguilles a tricoter, passe- lacets, crochets, poin?ons a broder et articles similaires, pour usage a la main, en fer ou en acier, epingles de surete et autres epingles en fer ou en acier, non denommees ni comprises ailleurs.

Aiguilles a coudre, aiguilles a tricoter, passe- lacets, crochets, poin?ons a broder et articles similaires, pour usage a la main, en fer ou en acier, epingles de surete et autres epingles en fer ou en acier, non denommees ni comprises ailleurs.

Rangée 73.20

Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier

Rangée 73.21

Poeles, chaudieres a foyer, cuisinieres (y compris ceux pouvant etre utilises accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, rechauds a gaz, chauffe-plats et appareils non electriques similaires, a usage domestique, ainsi que leurs partie, en fonte, fer ou acier

Poeles, chaudieres a foyer, cuisinieres (y compris ceux pouvant etre utilises accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, rechauds a gaz, chauffe-plats et appareils non electriques similaires, a usage domestique, ainsi que leurs partie, en fonte, fer ou acier

Rangée 73.22

Radiateurs pour le chauffage central, a chauffage non electrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier, generateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant egalement fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionne) a chauffage non electrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie a moteur et leurs parties, en fonte, fer ou acier

Radiateurs pour le chauffage central, a chauffage non electrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier, generateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant egalement fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionne) a chauffage non electrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie a moteur et leurs parties, en fonte, fer ou acier

Rangée 73.23

Articles de menage ou d'economie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier, paille de fer ou d'acier, eponges, torchons, gants et articles similaires pour le recurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier.

Articles de menage ou d'economie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier, paille de fer ou d'acier, eponges, torchons, gants et articles similaires pour le recurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier.

Rangée 73.24

Ouvrages en fonte, fer ou acier.

Palplanches en fer ou en acier, meme percees ou faites d'elements assembles, profiles obtenus par soudage, en fer ou en acier.

Tubes, tuyaux et profiles creux, en fonte.

Tubes, tuyaux et profiles creux, sans soudure, en fer ou en acier.

Autres tubes et tuyaux (soudes ou rives, par exemple), de section circulaire, d'un diametre exterieur excedant 406,4 mm, en fer ou en acier.

Autres tubes, tuyaux et profiles creux (soudes, rives, agrafes ou a bords simplement rapproches, par exemple), en fer ou en acier.

Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier.

Reservoirs, foudres, cuves et recipients similaires pour toutes matieres (a l'exception des gaz comprimes ou liquefies), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excedant 300 l, sans dispositifs mecaniques ou thermiques, meme avec revetement interieur ou ou calorifuge

Reservoirs, futs, tambours, bidons, boiites et recipients similaires, pour toutes matieres (a l'exception des gaz comprimes ou liquefies), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excedant pas 300 l, sans dispositifs mecaniques ou thermiques, meme avec revetement interieur ou calorifige

Recipients pour gaz comprimes ou liquefies, en fonte, fer ou acier.

Torons, cables, tresses, elingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isoles pour l'electricite.

Ronces artificielles en fer ou en acier, torsades, barbelees ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilises pour les clotures

Toiles metalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, toles et bandes deployees, en fer ou en acier.

Chaines, chainettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier.

Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier.

Pointes, clous, punaises, crampons appointes, agrafes ondulees ou biseautees et articles similaires, en fonte, fer ou acier, meme avec tete en autre matiere, a l'exclusion de ceux avec tete en cuivre.

Vis, boulons, ecrous, tire-fond, crochets a pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinees a faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier.

Aiguilles a coudre, aiguilles a tricoter, passe- lacets, crochets, poin?ons a broder et articles similaires, pour usage a la main, en fer ou en acier, epingles de surete et autres epingles en fer ou en acier, non denommees ni comprises ailleurs.

Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier

Poeles, chaudieres a foyer, cuisinieres (y compris ceux pouvant etre utilises accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, rechauds a gaz, chauffe-plats et appareils non electriques similaires, a usage domestique, ainsi que leurs partie, en fonte, fer ou acier

Articles de menage ou d'economie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier, paille de fer ou d'acier, eponges, torchons, gants et articles similaires pour le recurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier.

Articles d'hygiene ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier.

Autres ouvrages moules en fonte, fer ou acier.

Autres ouvrages en fer ou en acier.

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