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Section 18
Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinematographie, de mesure, de controle ou de precision, instruments et appareils medico-chirurgicaux, horlogerie, instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments ou appareils
Chapitre 91
Horlogerie.
Rangée 12
Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties.
Liste des sous-positions dans cette rangée

Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties.

Sous-position 2011.00

Cages et cabinets en metaux precieux ou en plaques ou doubles en metaux precieux en metaux precieux

Boîtiers (cages ou cabinets) destinés aux appareils d'horlogerie (tels que les pendules ou réveils), fabriqués entièrement en métaux précieux.

Sous-position 2012.00

Cages et cabinets en metaux precieux ou en plaques ou doubles en metaux precieux en plaques ou doubles en metaux precieux

Boîtiers (cages ou cabinets) destinés aux appareils d'horlogerie, fabriqués à partir de plaques ou de doubles de métaux précieux (plaqué or ou argent).

Sous-position 2090.00

Cages et cabinets autres

Boîtiers (cages ou cabinets) destinés aux appareils d'horlogerie, autres que ceux en métaux précieux, plaques ou doubles de métaux précieux. Peuvent être en bois, métal commun, plastique, etc.

Sous-position 9011.00

Parties en metaux precieux ou en plaques ou doubles de metaux precieux en metaux precieux

Pièces détachées destinées aux cages et cabinets d'appareils d'horlogerie (pendules, réveils), fabriquées entièrement en métaux précieux.

Sous-position 9012.00

Parties en metaux precieux ou en plaques ou doubles de metaux precieux en plaques ou doubles en metaux precieux

Pièces détachées pour les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, fabriquées à partir de plaques ou de doubles de métaux précieux (plaqué).

Sous-position 9090.00

Parties autres

Pièces détachées pour les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, autres que celles en métaux précieux, plaques ou doubles de métaux précieux.