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Section 01
Animaux vivants et produits du regne animal
Chapitre 05
Autres produits d'origine animale, non denommes ni compris ailleurs
Rangée 11
Produits d'origine animale, non denommes ni compris ailleurs, animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres a l'alimentation humaine.
Sous-position 912000
Autres produits d'origine animale, non denommes ni compris ailleurs > Produits d'origine animale, non denommes ni compris ailleurs, animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres a l'alimentation humaine. > Oeufs sales de morue, de maquereaux et similaires, constituant des rogues pour la peche

Oeufs sales de morue, de maquereaux et similaires, constituant des rogues pour la peche

Code SH (HS Code)

05.11.9120.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Oeufs sales de morue, de maquereaux et similaires, constituant des rogues pour la peche

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d

Formalités

  • Visa de controle sanitaire veterinaire (m. agriculture)
  • Derogation sanitaire veterinaire (m. agriculture)