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Section 02
Produits du regne vegetal
Chapitre 06
Plantes vivantes et produits de la floriculture.
Rangée 03
Fleurs et boutons de fleurs, coupes, pour bouquets ou pour ornements, frais, seches, blanchis, teints, impregnes ou autrement prepares.
Sous-position 901000
Plantes vivantes et produits de la floriculture. > Fleurs et boutons de fleurs, coupes, pour bouquets ou pour ornements, frais, seches, blanchis, teints, impregnes ou autrement prepares. > Gypsophiles (fleurs coupees, autres que fraiches)

Gypsophiles (fleurs coupees, autres que fraiches)

Code SH (HS Code)

06.03.9010.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Gypsophiles (fleurs coupees, autres que fraiches)

Avantages

  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d

Formalités

  • Certificat phytosanitaire du pays d'origine
  • Autorisation de libre circulation