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Section 02
Produits du regne vegetal
Chapitre 10
Cereales.
Rangée 08
Sarrasin, millet et alpiste, autres cereales.
Sous-position 309000
Cereales. > Sarrasin, millet et alpiste, autres cereales. > Alpiste autre que de semence

Alpiste autre que de semence

Code SH (HS Code)

10.08.3090.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Alpiste autre que de semence

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d

Formalités

  • 15.00