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Section 02
Produits du regne vegetal
Chapitre 10
Cereales.
Rangée 08
Sarrasin, millet et alpiste, autres cereales.
Sous-position 901000
Cereales. > Sarrasin, millet et alpiste, autres cereales. > Autres céréales de semence (Dari, etc.)

Autres céréales de semence (Dari, etc.)

Code SH (HS Code)

10.08.9010.00

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres céréales de semence (Dari, etc.)

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d

Formalités

  • Declaration d importation du produit
  • Autorisation d admission du produit
  • Autorisation technique prealable d'importation des produits phytosanitaires a usage agricole
  • Certificat phytosanitaire du pays d'origine
  • Autorisation de libre circulation