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Section 04
Produits des industries alimentaires, boissons, vinaigres
Chapitre 16
Preparations de viande, de poissons, de crustaces, de mollusques, d?autres invertebres aquatiques ou d?insectes.
Rangée 02
Autres preparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d?insectes.
Sous-position 909200
Preparations de viande, de poissons, de crustaces, de mollusques, d?autres invertebres aquatiques ou d?insectes. > Autres preparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d?insectes. > Autres, y compris les preparations de sang de tous animaux > Autres > Autres, des especes caprine, camelide ou equide

Autres, y compris les preparations de sang de tous animaux > Autres > Autres, des especes caprine, camelide ou equide

Code SH (HS Code)

16.02.9092.00

Droit de douane

30%

TCS

3%

DAPS

70%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres, y compris les preparations de sang de tous animaux > Autres > Autres, des especes caprine, camelide ou equide

Avantages

  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d

Formalités

  • 10.00