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Section 04
Produits des industries alimentaires, boissons, vinaigres
Chapitre 23
Residus et dechets des industries alimentaires, aliments prepares pour animaux.
Rangée 09
Preparations des types utilises pour l'alimentation des animaux.
Sous-position 902000
Residus et dechets des industries alimentaires, aliments prepares pour animaux. > Preparations des types utilises pour l'alimentation des animaux. > Autres > Stenerol, oligo-elements, ampromix plus

Autres > Stenerol, oligo-elements, ampromix plus

Code SH (HS Code)

23.09.9020.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres > Stenerol, oligo-elements, ampromix plus

Avantages

  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d

Formalités

  • Declaration d importation du produit
  • Autorisation d admission du produit
  • Visa de controle sanitaire veterinaire (m. agriculture)