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Section 05
Produits mineraux
Chapitre 25
Sel, soufre, terres et pierres, platres, chaux et ciments.
Rangée 13
Pierre ponce, emeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, meme traites thermiquement.
Sous-position 101000
Sel, soufre, terres et pierres, platres, chaux et ciments. > Pierre ponce, emeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, meme traites thermiquement. > Pierre ponce > Brute ou en morceaux irreguliers, y compris la pierre ponce concassee (graviers de pierre ponce ou( bimskies ))

Pierre ponce > Brute ou en morceaux irreguliers, y compris la pierre ponce concassee (graviers de pierre ponce ou( bimskies ))

Code SH (HS Code)

25.13.1010.00

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Pierre ponce > Brute ou en morceaux irreguliers, y compris la pierre ponce concassee (graviers de pierre ponce ou( bimskies ))

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)