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Section 09
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois, liege et ouvrages en liege, ouvrages de sparterie ou de vannerie
Chapitre 44
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois.
Rangée 02
Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), meme agglomere.
Sous-position 909000
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois. > Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), meme agglomere. > Charbon de bois, aggloméré ou non (non industriel)

Charbon de bois, aggloméré ou non (non industriel)

Code SH (HS Code)

44.02.9090.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Charbon de bois, aggloméré ou non (non industriel)

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne