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Section 09
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois, liege et ouvrages en liege, ouvrages de sparterie ou de vannerie
Chapitre 44
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois.
Rangée 03
Bois bruts, meme ecorces, desaubieres ou equarris.
Sous-position 111000
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois. > Bois bruts, meme ecorces, desaubieres ou equarris. > Poteaux en bois bruts de conifères, traités (lignes électriques/télégraphiques)

Poteaux en bois bruts de conifères, traités (lignes électriques/télégraphiques)

Code SH (HS Code)

44.03.1110.00

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Poteaux en bois bruts de conifères, traités (lignes électriques/télégraphiques)

Avantages

  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d

Formalités

  • Autorisation de libre circulation
  • Certificat phytosanitaire du pays d'origine