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Section 09
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois, liege et ouvrages en liege, ouvrages de sparterie ou de vannerie
Chapitre 44
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois.
Rangée 06
Traverses en bois pour voies ferrees ou similaires.
Sous-position 110000
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois. > Traverses en bois pour voies ferrees ou similaires. > Traverses en bois de conifères non imprégnées

Traverses en bois de conifères non imprégnées

Code SH (HS Code)

44.06.1100.00

Droit de douane

5%

TVA

9%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Traverses en bois de conifères non imprégnées

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d

Formalités

  • Certificat phytosanitaire du pays d'origine
  • Autorisation de libre circulation