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Section 09
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois, liege et ouvrages en liege, ouvrages de sparterie ou de vannerie
Chapitre 44
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois.
Rangée 07
Bois scies ou dedosses longitudinalement, tranches ou deroules, meme rabotes, ponces ou colles par assemblage en bout, d'une epaisseur excedant 6mm.
Sous-position 919000
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois. > Bois scies ou dedosses longitudinalement, tranches ou deroules, meme rabotes, ponces ou colles par assemblage en bout, d'une epaisseur excedant 6mm. > Autres bois sciés de chêne (section non carrée/rectangulaire)

Autres bois sciés de chêne (section non carrée/rectangulaire)

Code SH (HS Code)

44.07.9190.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres bois sciés de chêne (section non carrée/rectangulaire)

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne

Formalités

  • Autorisation de libre circulation
  • Certificat phytosanitaire du pays d'origine