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Section 09
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois, liege et ouvrages en liege, ouvrages de sparterie ou de vannerie
Chapitre 44
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois.
Rangée 09
Bois (y compris les lames et frises a parquet, non assemblees) profiles (languetes, raines, bouvetes, feuillures, chanfreines, joints en v, moulures, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, meme rabotes ponces ou colles par assemblage en bout
Sous-position 109200
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois. > Bois (y compris les lames et frises a parquet, non assemblees) profiles (languetes, raines, bouvetes, feuillures, chanfreines, joints en v, moulures, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, meme rabotes ponces ou colles par assemblage en bout > De coniferes > Autres > Bois arrondis destines a la fabrication des allumettes, des chevilles ou des cure-dents

De coniferes > Autres > Bois arrondis destines a la fabrication des allumettes, des chevilles ou des cure-dents

Code SH (HS Code)

44.09.1092.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

De coniferes > Autres > Bois arrondis destines a la fabrication des allumettes, des chevilles ou des cure-dents

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne