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Section 09
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois, liege et ouvrages en liege, ouvrages de sparterie ou de vannerie
Chapitre 44
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois.
Rangée 10
Panneaux de particules, panneaux dits oriented strandboard (osb) et panneaux similaires (par exemple waferboards)
Sous-position 199100
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois. > Panneaux de particules, panneaux dits oriented strandboard (osb) et panneaux similaires (par exemple waferboards) > De bois > Autres > Autres > Bruts ou simplement ponces

De bois > Autres > Autres > Bruts ou simplement ponces

Code SH (HS Code)

44.10.1991.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

De bois > Autres > Autres > Bruts ou simplement ponces

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne