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Section 09
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois, liege et ouvrages en liege, ouvrages de sparterie ou de vannerie
Chapitre 44
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois.
Rangée 12
Bois contre-plaques, bois plaques et bois stratifies similaires.
Sous-position 399000
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois. > Bois contre-plaques, bois plaques et bois stratifies similaires. > Autres bois contre-plaques constitues exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une epaisseur n'excedant pas 6 mm > Autres, ayant les deux plis exterieurs en bois de coniferes > Autres bois contre-plaques non recouverts en surface

Autres bois contre-plaques constitues exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une epaisseur n'excedant pas 6 mm > Autres, ayant les deux plis exterieurs en bois de coniferes > Autres bois contre-plaques non recouverts en surface

Code SH (HS Code)

44.12.3990.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres bois contre-plaques constitues exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une epaisseur n'excedant pas 6 mm > Autres, ayant les deux plis exterieurs en bois de coniferes > Autres bois contre-plaques non recouverts en surface

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d