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Section 09
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois, liege et ouvrages en liege, ouvrages de sparterie ou de vannerie
Chapitre 44
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois.
Rangée 12
Bois contre-plaques, bois plaques et bois stratifies similaires.
Sous-position 420000
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois. > Bois contre-plaques, bois plaques et bois stratifies similaires. > Bois de placage stratifie (lamibois (LVL)) > Autres, ayant au moins un pli exterieur en bois autres que de coniferes

Bois de placage stratifie (lamibois (LVL)) > Autres, ayant au moins un pli exterieur en bois autres que de coniferes

Code SH (HS Code)

44.12.4200.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Bois de placage stratifie (lamibois (LVL)) > Autres, ayant au moins un pli exterieur en bois autres que de coniferes

Avantages

  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d