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Section 09
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois, liege et ouvrages en liege, ouvrages de sparterie ou de vannerie
Chapitre 44
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois.
Rangée 21
Autres ouvrages en bois.
Sous-position 919500
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois. > Autres ouvrages en bois. > -Autres > En bambou > Autres > Planches a laver ou a repasser et epingles a linge

-Autres > En bambou > Autres > Planches a laver ou a repasser et epingles a linge

Code SH (HS Code)

44.21.9195.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

-Autres > En bambou > Autres > Planches a laver ou a repasser et epingles a linge

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne