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Section 11
Matieres textiles et ouvrages en ces matieres
Chapitre 60
Etoffes de bonneterie.
Rangée 01
Velours, peluches (y compris les etoffes dites?a longs poils)) et etoffes bouclees, en bonneterie.
Sous-position 999900
Etoffes de bonneterie. > Velours, peluches (y compris les etoffes dites?a longs poils)) et etoffes bouclees, en bonneterie. > Tuyaux Textiles pour Pompes (Armature Métallique, Avec Accessoires)

Tuyaux Textiles pour Pompes (Armature Métallique, Avec Accessoires)

Code SH (HS Code)

60.01.9999.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Tuyaux Textiles pour Pompes (Armature Métallique, Avec Accessoires)

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d

Formalités

  • Autorisation d admission du produit
  • Declaration d importation du produit