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Section 13

Ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante, mica ou matieres analogues, produits ceramiques, verre et ouvrages en verre

Chapitre 68

Ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante, mica ou matieres analogues.

Rangée 02

Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillees et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n 68.01, cubes, des et articles similaires pour mosaiques, en pierres naturelles (ycompris l'ardoise), meme sur support, granules eclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colore artificiellement

Sous-position 291000

Ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante, mica ou matieres analogues. > Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillees et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n 68.01, cubes, des et articles similaires pour mosaiques, en pierres naturelles (ycompris l'ardoise), meme sur support, granules eclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colore artificiellement > Tailles ou fa?onnes par methode traditionnelle

Tailles ou fa?onnes par methode traditionnelle

Code SH (HS Code)

68.02.2910.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Tailles ou fa?onnes par methode traditionnelle

Avantages

Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d