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Section 13
Ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante, mica ou matieres analogues, produits ceramiques, verre et ouvrages en verre
Chapitre 69
Produits ceramiques.
Rangée 03
Autres articles ceramiques refractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues.
Sous-position 901000
Produits ceramiques. > Autres articles ceramiques refractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. > Autres > Contenant en poids plus de 25% mais pas plus de 50% de graphite ou d'autre carbone ou d'un melange de ces produits

Le tarif douanier algérien pour
Autres > Contenant en poids plus de 25% mais pas plus de 50% de graphite ou d'autre carbone ou d'un melange de ces produits

Code SH (HS Code)

69.03.9010.00

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Produits ceramiques. > Autres articles ceramiques refractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. > Autres > Contenant en poids plus de 25% mais pas plus de 50% de graphite ou d'autre carbone ou d'un melange de ces produits

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)

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