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Section 14
Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, metaux precieux, plaques ou doubles de metaux precieux et ouvrages en ces matieres, bijouterie de fantaisie, monnaies
Chapitre 71
Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, metaux precieux, plaques ou doubles de metaux precieux et ouvrages en ces matieres, bijouterie de fantaisie, monnaies.
Rangée 12
Dechets et debris de metaux precieux ou de plaque ou double de metaux precieux, autres dechets et debris contenant des metaux precieux ou des composes de metaux precieux du type de ceux utilises principalement pour la recuperation des metaux precieux autres que les produits du n? 85.49
Sous-position 911000
Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, metaux precieux, plaques ou doubles de metaux precieux et ouvrages en ces matieres, bijouterie de fantaisie, monnaies. > Dechets et debris de metaux precieux ou de plaque ou double de metaux precieux, autres dechets et debris contenant des metaux precieux ou des composes de metaux precieux du type de ceux utilises principalement pour la recuperation des metaux precieux autres que les produits du n? 85.49 > Dechets et debris de metaux precieux ou de plaque ou double de metaux precieux... > Autres > D'or, meme de plaque ou double d'or, a l'exclusion des cendres d'orfevre contenant d'autres metaux precieux > Du type de ceux utilises principalement pour la recuperation de l'or

Dechets et debris de metaux precieux ou de plaque ou double de metaux precieux... > Autres > D'or, meme de plaque ou double d'or, a l'exclusion des cendres d'orfevre contenant d'autres metaux precieux > Du type de ceux utilises principalement pour la recuperation de l'or

Code SH (HS Code)

71.12.9110.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Dechets et debris de metaux precieux ou de plaque ou double de metaux precieux... > Autres > D'or, meme de plaque ou double d'or, a l'exclusion des cendres d'orfevre contenant d'autres metaux precieux > Du type de ceux utilises principalement pour la recuperation de l'or