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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 74
Cuivre et ouvrages en cuivre.
Rangée 15
Pointes, clous, punaises, crampons appointes et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tete en cuivre , vis, boulons, ecrous, crochets a pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinees a faire ressort) et articles similaires, en cuivre
Sous-position 299100
Cuivre et ouvrages en cuivre. > Pointes, clous, punaises, crampons appointes et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tete en cuivre , vis, boulons, ecrous, crochets a pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinees a faire ressort) et articles similaires, en cuivre > Autres articles, non filetes > Autres > Pour autres usages > Rivets et articles similaires sans tete destines a l'assemblage de pieces par ecrasement de leurs extremites

Autres articles, non filetes > Autres > Pour autres usages > Rivets et articles similaires sans tete destines a l'assemblage de pieces par ecrasement de leurs extremites

Code SH (HS Code)

74.15.2991.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres articles, non filetes > Autres > Pour autres usages > Rivets et articles similaires sans tete destines a l'assemblage de pieces par ecrasement de leurs extremites

Avantages

  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)