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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 74
Cuivre et ouvrages en cuivre.
Rangée 15
Pointes, clous, punaises, crampons appointes et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tete en cuivre , vis, boulons, ecrous, crochets a pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinees a faire ressort) et articles similaires, en cuivre
Sous-position 399000
Cuivre et ouvrages en cuivre. > Pointes, clous, punaises, crampons appointes et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tete en cuivre , vis, boulons, ecrous, crochets a pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinees a faire ressort) et articles similaires, en cuivre > Autres articles, filetes > Autres > Pour autres usages

Autres articles, filetes > Autres > Pour autres usages

Code SH (HS Code)

74.15.3990.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres articles, filetes > Autres > Pour autres usages

Avantages

  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)