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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 76
Aluminium et ouvrages en aluminium.
Rangée 01
Aluminium sous forme brute.
Sous-position 101000
Aluminium et ouvrages en aluminium. > Aluminium sous forme brute. > Aluminium non allie > Billettes

Aluminium non allie > Billettes

Code SH (HS Code)

76.01.1010.00

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Aluminium non allie > Billettes

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante