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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 76
Aluminium et ouvrages en aluminium.
Rangée 01
Aluminium sous forme brute.
Sous-position 203000
Aluminium et ouvrages en aluminium. > Aluminium sous forme brute. > Alliages d'aluminium > Plaques

Alliages d'aluminium > Plaques

Code SH (HS Code)

76.01.2030.00

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Alliages d'aluminium > Plaques

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante