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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 76
Aluminium et ouvrages en aluminium.
Rangée 04
Barres et profiles en aluminium.
Sous-position 109210
Aluminium et ouvrages en aluminium. > Barres et profiles en aluminium. > En aluminium non allie > Autres > Profiles > -d'une epaisseur egale ou inferieure a 1,3 mm etd'une longueur egale ou inferieure a 6,5 m

En aluminium non allie > Autres > Profiles > -d'une epaisseur egale ou inferieure a 1,3 mm etd'une longueur egale ou inferieure a 6,5 m

Code SH (HS Code)

76.04.1092.10

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

DAPS

60%

PRCT

2%

Désignation complète

En aluminium non allie > Autres > Profiles > -d'une epaisseur egale ou inferieure a 1,3 mm etd'une longueur egale ou inferieure a 6,5 m

Avantages

  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante