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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 76
Aluminium et ouvrages en aluminium.
Rangée 05
Fils en aluminium.
Sous-position 112000
Aluminium et ouvrages en aluminium. > Fils en aluminium. > En aluminium non allie > Dont la plus grande dimension de la section transversale excede 7 mm > Dont la plus grande dimension de la coupe transversale excede 15 mm

En aluminium non allie > Dont la plus grande dimension de la section transversale excede 7 mm > Dont la plus grande dimension de la coupe transversale excede 15 mm

Code SH (HS Code)

76.05.1120.00

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

En aluminium non allie > Dont la plus grande dimension de la section transversale excede 7 mm > Dont la plus grande dimension de la coupe transversale excede 15 mm

Avantages

  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
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