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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 76
Aluminium et ouvrages en aluminium.
Rangée 12
Reservoirs, futs, tambours, bidons, boiites et recipients similaires en aluminium (y compris les etuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matieres (a l'exception des gaz comprimes ou liquefies), d'une contenance n'excedant pas 300 l, sans dispositifs mecaniques ou thermiques, meme avec revetement interieur ou calorifuge
Sous-position 909200
Aluminium et ouvrages en aluminium. > Reservoirs, futs, tambours, bidons, boiites et recipients similaires en aluminium (y compris les etuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matieres (a l'exception des gaz comprimes ou liquefies), d'une contenance n'excedant pas 300 l, sans dispositifs mecaniques ou thermiques, meme avec revetement interieur ou calorifuge > Autres > Pour autres usages > D'une contenance de moins de 50 l

Autres > Pour autres usages > D'une contenance de moins de 50 l

Code SH (HS Code)

76.12.9092.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres > Pour autres usages > D'une contenance de moins de 50 l

Avantages

  • Agrement de compagnies transport aerien de passagers et de fret de droit algerien et ses filiales
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Agrement de compagnies transport aerien de passagers et de fret de droit algerien et ses filiales
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante