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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 76
Aluminium et ouvrages en aluminium.
Rangée 16
Autres ouvrages en aluminium.
Sous-position 102000
Aluminium et ouvrages en aluminium. > Autres ouvrages en aluminium. > Pointes, clous, crampons appointes, vis, boulons, ecrous, crochets a pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires > Pour autres usages

Pointes, clous, crampons appointes, vis, boulons, ecrous, crochets a pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires > Pour autres usages

Code SH (HS Code)

76.16.1020.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Pointes, clous, crampons appointes, vis, boulons, ecrous, crochets a pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires > Pour autres usages

Avantages

  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Agrement de compagnies transport aerien de passagers et de fret de droit algerien et ses filiales
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Agrement de compagnies transport aerien de passagers et de fret de droit algerien et ses filiales
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)