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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 76
Aluminium et ouvrages en aluminium.
Rangée 16
Autres ouvrages en aluminium.
Sous-position 991000
Aluminium et ouvrages en aluminium. > Autres ouvrages en aluminium. > Autres > Autres > Poudriers, bonbonnieres, boites de poche, etuis a fard, etuis a cigarettes, et articles similaires, dores, argentes, ou emailles

Autres > Autres > Poudriers, bonbonnieres, boites de poche, etuis a fard, etuis a cigarettes, et articles similaires, dores, argentes, ou emailles

Code SH (HS Code)

76.16.9910.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres > Autres > Poudriers, bonbonnieres, boites de poche, etuis a fard, etuis a cigarettes, et articles similaires, dores, argentes, ou emailles

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante