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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 76
Aluminium et ouvrages en aluminium.
Rangée 16
Autres ouvrages en aluminium.
Sous-position 999100
Aluminium et ouvrages en aluminium. > Autres ouvrages en aluminium. > Autres > Autres > Autres ouvrages en aluminium > Aiguilles a coudre, aiguilles a tricoter, passe- lacets, crochets, poin?ons a broder et articles similaires, pour usage a la main, en aluminium epingles de surete et autres epingles en aluminium

Autres > Autres > Autres ouvrages en aluminium > Aiguilles a coudre, aiguilles a tricoter, passe- lacets, crochets, poin?ons a broder et articles similaires, pour usage a la main, en aluminium epingles de surete et autres epingles en aluminium

Code SH (HS Code)

76.16.9991.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres > Autres > Autres ouvrages en aluminium > Aiguilles a coudre, aiguilles a tricoter, passe- lacets, crochets, poin?ons a broder et articles similaires, pour usage a la main, en aluminium epingles de surete et autres epingles en aluminium

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)