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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 78
Plomb et ouvrages en plomb.
Rangée 04
Toles, feuilles et bandes, en plomb, poudres et paillettes de plomb.
Sous-position 191000
Plomb et ouvrages en plomb. > Toles, feuilles et bandes, en plomb, poudres et paillettes de plomb. > Toles, feuilles et bandes > Autres > Enroulees

Toles, feuilles et bandes > Autres > Enroulees

Code SH (HS Code)

78.04.1910.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Toles, feuilles et bandes > Autres > Enroulees

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)