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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 79
Zinc et ouvrages en zinc.
Rangée 01
Zinc sous forme brute.
Sous-position 201000
Zinc et ouvrages en zinc. > Zinc sous forme brute. > Alliages de zinc > Contenant en poids 90 % ou plus mais moins de 97,5 % de zinc

Alliages de zinc > Contenant en poids 90 % ou plus mais moins de 97,5 % de zinc

Code SH (HS Code)

79.01.2010.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Alliages de zinc > Contenant en poids 90 % ou plus mais moins de 97,5 % de zinc

Avantages

  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d