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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 79
Zinc et ouvrages en zinc.
Rangée 05
Toles, feuilles et bandes, en zinc.
Sous-position 001900
Zinc et ouvrages en zinc. > Toles, feuilles et bandes, en zinc. > D'une epaisseur excedant 0,15 mm (support non compris) > Autres

D'une epaisseur excedant 0,15 mm (support non compris) > Autres

Code SH (HS Code)

79.05.0019.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

D'une epaisseur excedant 0,15 mm (support non compris) > Autres

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)