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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 79
Zinc et ouvrages en zinc.
Rangée 07
Autres ouvrages en zinc.
Sous-position 006000
Zinc et ouvrages en zinc. > Autres ouvrages en zinc. > Articles de menage, d'economie domestique, d'hygiene ou de toilette

Articles de menage, d'economie domestique, d'hygiene ou de toilette

Code SH (HS Code)

79.07.0060.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Articles de menage, d'economie domestique, d'hygiene ou de toilette

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)