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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 82
Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en metaux communs, parties de ces articles, en metaux communs.
Rangée 07
Outils interchangeables pour outillage a main, mecanique ou non, ou pour machines-outils (a emboutir, a estamper, a poinconner, a tarauder, a fileter, a percer, a aleser, a brocher, a fraiser, a tourner, a visser, par exemple), y compris les filieres pour l'etirage ou le filage (extrusion) des metaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage
Sous-position 902990
Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en metaux communs, parties de ces articles, en metaux communs. > Outils interchangeables pour outillage a main, mecanique ou non, ou pour machines-outils (a emboutir, a estamper, a poinconner, a tarauder, a fileter, a percer, a aleser, a brocher, a fraiser, a tourner, a visser, par exemple), y compris les filieres pour l'etirage ou le filage (extrusion) des metaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage > Autres outils interchangeables pour le travail d'autres matières

Autres outils interchangeables pour le travail d'autres matières

Code SH (HS Code)

82.07.9029.90

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres outils interchangeables pour le travail d'autres matières

Avantages

  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Agrement de compagnies transport aerien de passagers et de fret de droit algerien et ses filiales
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Agrement de compagnies transport aerien de passagers et de fret de droit algerien et ses filiales
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)