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Section 16
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre 85
Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils.
Rangée 01
Moteurs et machines generatrices, electriques, a l'exclusion des groupes electrogenes.
Sous-position 321400
Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Moteurs et machines generatrices, electriques, a l'exclusion des groupes electrogenes. > Autres moteurs a courant continu, machines generatrices a courant continu, autres que les machines generatrices photovoltaiques > D'une puissance excedant 750 W mais n'excedant pas 75 kW > Moteurs > Moteur electriqued'une tensiond'au moins de 20 V et de plus de 75 V, devant servir a la fabrication de chariots-gerbeurs

Autres moteurs a courant continu, machines generatrices a courant continu, autres que les machines generatrices photovoltaiques > D'une puissance excedant 750 W mais n'excedant pas 75 kW > Moteurs > Moteur electriqued'une tensiond'au moins de 20 V et de plus de 75 V, devant servir a la fabrication de chariots-gerbeurs

Code SH (HS Code)

85.01.3214.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres moteurs a courant continu, machines generatrices a courant continu, autres que les machines generatrices photovoltaiques > D'une puissance excedant 750 W mais n'excedant pas 75 kW > Moteurs > Moteur electriqued'une tensiond'au moins de 20 V et de plus de 75 V, devant servir a la fabrication de chariots-gerbeurs

Avantages

  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Exoneration dd dans le cadre de la loi miniere.
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)

Formalités

  • Autorisation d admission du produit
  • Declaration d importation du produit