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Section 16

Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils

Chapitre 85

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils.

Rangée 24

Modules d?affichage a ecran plat, meme comprenant des ecrans tactiles.

Sous-position 997000

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Modules d?affichage a ecran plat, meme comprenant des ecrans tactiles. > Modules d'affichage (autres technologies) avec pilotes pour véhicules aériens (Chapitre 88)

Modules d'affichage (autres technologies) avec pilotes pour véhicules aériens (Chapitre 88)

Code SH (HS Code)

85.24.9970.00

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Modules d'affichage (autres technologies) avec pilotes pour véhicules aériens (Chapitre 88)

Avantages

Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
Agrement de compagnies transport aerien de passagers et de fret de droit algerien et ses filiales
Agrement de compagnies transport aerien de passagers et de fret de droit algerien et ses filiales