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Section 16

Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils

Chapitre 85

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils.

Rangée 40

Lampes, tubes et valves electroniques a cathode chaude, a cathode froide ou a photocathode (lampes, tubes et valves a vide, a vapeur ou a gaz, tubes redresseurs a vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour cameras de television, par exemple), autres que ceux du n 85.39

Sous-position 203000

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Lampes, tubes et valves electroniques a cathode chaude, a cathode froide ou a photocathode (lampes, tubes et valves a vide, a vapeur ou a gaz, tubes redresseurs a vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour cameras de television, par exemple), autres que ceux du n 85.39 > Tubes pour cameras de television , tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images , autres tubes a photocathode > Autres tubes a photocathode

Tubes pour cameras de television , tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images , autres tubes a photocathode > Autres tubes a photocathode

Code SH (HS Code)

85.40.2030.00

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Tubes pour cameras de television , tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images , autres tubes a photocathode > Autres tubes a photocathode

Avantages

Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)

Formalités

Declaration d importation du produit
Autorisation d admission du produit