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Section 16
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre 85
Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils.
Rangée 44
Fils, cables (y compris les cables coaxiaux) et autres conducteurs isoles pour l'electricite (meme laques ou oxydes anodiquement), munis ou non de pieces de connexion, cables de fibres optiques, constitues de fibres gainees individuellement, meme comportant des conducteurs electriques ou munis de pieces de connexion
Sous-position 209000
Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Fils, cables (y compris les cables coaxiaux) et autres conducteurs isoles pour l'electricite (meme laques ou oxydes anodiquement), munis ou non de pieces de connexion, cables de fibres optiques, constitues de fibres gainees individuellement, meme comportant des conducteurs electriques ou munis de pieces de connexion > Cables coaxiaux et autres conducteurs electriques coaxiaux > Autres c?bles et conducteurs electriques coaxiaux

Cables coaxiaux et autres conducteurs electriques coaxiaux > Autres c?bles et conducteurs electriques coaxiaux

Code SH (HS Code)

85.44.2090.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Cables coaxiaux et autres conducteurs electriques coaxiaux > Autres c?bles et conducteurs electriques coaxiaux

Avantages

  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Agrement de compagnies transport aerien de passagers et de fret de droit algerien et ses filiales
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Agrement de compagnies transport aerien de passagers et de fret de droit algerien et ses filiales
  • Exoneration dd dans le cadre de la loi miniere.
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)

Formalités

  • Declaration d importation du produit
  • Autorisation d admission du produit