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Section 17
Materiel de transport
Chapitre 88
Navigation aerienne ou spatiale.
Rangée 02
Autres vehicules aeriens (helicopteres, avions, par exemple), a l'exception des vehicules aeriens sans pilote du n? 88.06, vehicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs vehicules lanceurs et vehicules sous-orbitaux.
Sous-position 110000
Navigation aerienne ou spatiale. > Autres vehicules aeriens (helicopteres, avions, par exemple), a l'exception des vehicules aeriens sans pilote du n? 88.06, vehicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs vehicules lanceurs et vehicules sous-orbitaux. > D'un poids a vide n'excedant pas 2.000 kg

D'un poids a vide n'excedant pas 2.000 kg

Code SH (HS Code)

88.02.1100.00

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

D'un poids a vide n'excedant pas 2.000 kg

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Agrement de compagnies transport aerien de passagers et de fret de droit algerien et ses filiales
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Agrement de compagnies transport aerien de passagers et de fret de droit algerien et ses filiales