Liste des tarifs
douaniers en Algérie
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applicables.
Le tarif douanier algérien pour
Navires-grues ou grues flottantes
Code SH (HS Code)
89.05.9010.00
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Désignation complète
Navigation maritime ou fluviale. > Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport a la fonction principale, docks flottants, plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles > Navires-grues ou grues flottantes
TCS
3%
PRCT
2%
Avantages
- Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
- Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
- Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
- Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
- Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
- Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
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