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Section 18
Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinematographie, de mesure, de controle ou de precision, instruments et appareils medico-chirurgicaux, horlogerie, instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments ou appareils
Chapitre 90
Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinematographie, de mesure, de controle ou de precision, instruments et appareils medico-chirurgicaux, parties et accessoires de ces instruments ou appareils.
Rangée 17
Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple), instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
Sous-position 809900
Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinematographie, de mesure, de controle ou de precision, instruments et appareils medico-chirurgicaux, parties et accessoires de ces instruments ou appareils. > Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple), instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre > Autres instruments de mesure de longueurs (pour emploi à la main)

Le tarif douanier algérien pour
Autres instruments de mesure de longueurs (pour emploi à la main)

Code SH (HS Code)

90.17.8099.00

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Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinematographie, de mesure, de controle ou de precision, instruments et appareils medico-chirurgicaux, parties et accessoires de ces instruments ou appareils. > Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple), instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre > Autres instruments de mesure de longueurs (pour emploi à la main)

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Avantages

  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Titre de prospection ou d'exploration miniere
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Agrement de compagnies transport aerien de passagers et de fret de droit algerien et ses filiales
  • Exoneration dd dans le cadre de la loi miniere.
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Agrement de compagnies transport aerien de passagers et de fret de droit algerien et ses filiales

Formalités

  • Visa instrument et mesure (onml)

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