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Section 18
Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinematographie, de mesure, de controle ou de precision, instruments et appareils medico-chirurgicaux, horlogerie, instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments ou appareils
Chapitre 91
Horlogerie.
Rangée 05
Reveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, a mouvement autre que de montre
Sous-position 211100
Horlogerie. > Reveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, a mouvement autre que de montre > Pendules et horloges, murales > Fonctionnant electriquement > En metaux precieux ou en plaques ou doubles de metaux precieux > En metaux precieux

Le tarif douanier algérien pour
Pendules et horloges, murales > Fonctionnant electriquement > En metaux precieux ou en plaques ou doubles de metaux precieux > En metaux precieux

Code SH (HS Code)

91.05.2111.00

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Horlogerie. > Reveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, a mouvement autre que de montre > Pendules et horloges, murales > Fonctionnant electriquement > En metaux precieux ou en plaques ou doubles de metaux precieux > En metaux precieux

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne

Formalités

  • Declaration d importation du produit
  • Autorisation d admission du produit

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