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Section 20

Marchandises et produits divers

Chapitre 20

Meubles, mobilier medico-chirurgical, articles de literie et similaires, luminaires et appareils d?eclairage non denommes ni compris ailleurs, lampes-reclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, constructions prefabriquees

Liste des rangées dans le chapitre

Meubles, mobilier medico-chirurgical, articles de literie et similaires, luminaires et appareils d?eclairage non denommes ni compris ailleurs, lampes-reclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, constructions prefabriquees

Sieges (a l'exclusion de ceux du n 94.02), meme transformables en lits, et leurs parties.

Chaises, fauteuils, canapés et autres meubles pour s'asseoir, y compris les canapés-lits.

Mobilier pour la medecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art veterinaire (tables d'operation, tables d'examen, lits a mecanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple), fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif a la fois d'orientation et d'elevation, parties de ces articles

Tables d'opération, lits d'hôpital, fauteuils de dentiste et autres meubles spécialisés pour le domaine médical et les salons de coiffure.

Autres meubles et leurs parties.

Tous les autres types de meubles non spécifiés (armoires, bureaux, bibliothèques, etc.).

Sommiers, articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, edredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourres ou garnis interieurement de toutes matieres, y compris ceux en caoutchouc alveolaire ou en matieres plastiques alveolaire, recouverts ou non

Matelas, oreillers, couettes, édredons, et sommiers, qu'ils soient à ressorts ou en matériaux synthétiques (mousse).

Luminaires et appareils d?eclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non denommes ni compris ailleurs , lampes-reclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possedant une source d'eclairage fixee a demeure, et leurs parties non denommees ni comprises ailleurs.

Appareils d'éclairage (lustres, lampes, projecteurs) et dispositifs publicitaires lumineux (enseignes).

Constructions prefabriquees.

Maisons, bureaux, ou autres structures modulaires et démontables, fabriquées en usine.