Tarif douanier • Droits de douane Algérie Consultez les droits de douane et taxes applicables à l'importation en Algérie.

Section 20

Marchandises et produits divers

Chapitre 94

Meubles, mobilier medico-chirurgical, articles de literie et similaires, luminaires et appareils d?eclairage non denommes ni compris ailleurs, lampes-reclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, constructions prefabriquees

Rangée 01

Sieges (a l'exclusion de ceux du n 94.02), meme transformables en lits, et leurs parties.

Liste des sous-positions dans cette rangée

Sieges (a l'exclusion de ceux du N 94.02), meme transformables en lits, et leurs parties.

Sous-position 1000.00

Sieges des types utilises pour vehicules aeriens

Sièges spécialement conçus et homologués pour être installés dans des avions, hélicoptères ou autres véhicules aériens.

Sous-position 2000.00

Sieges des types utilises pour vehicules automobiles

Sièges (y compris les sièges conducteurs, passagers et banquettes) destinés à être installés dans des véhicules automobiles.

Sous-position 3100.00

Sieges pivotants, ajustables en hauteur en bois

Chaises ou fauteuils de bureau ou similaires, dotés d'un mécanisme pivotant et ajustable en hauteur, dont le bâti principal est en bois.

Sous-position 3910.00

Sieges pivotants, ajustables en hauteur autres sieges pivotants en metaux communs

Sièges pivotants et réglables en hauteur, dont la structure principale (généralement la base ou le vérin) est en métaux communs (acier, aluminium, etc.).

Sous-position 3990.00

Sieges pivotants, ajustables en hauteur autres sieges pivotants en autres matieres

Sièges pivotants et réglables en hauteur fabriqués principalement à partir de matières autres que le bois ou les métaux (exemples : plastique, matériaux composites).

Sous-position 4100.00

Sieges autres que le materiel de camping ou de jardin, transformables en lits en bois

Canapés ou fauteuils convertibles en lits (canapés-lits, futons) ayant une structure principale en bois, à usage intérieur domestique.

Sous-position 4900.00

Sieges autres que le materiel de camping ou de jardin, transformables en lits autres

Canapés ou fauteuils convertibles en lits ayant une structure principalement en métal ou autres matières (hors bois), à usage intérieur.

Sous-position 5200.00

Sieges en rotin, en osier, en bambou ou en matieres similaires en bambou

Sièges tressés ou construits dont le matériau principal est le bambou.

Sous-position 5300.00

Sieges en rotin, en osier, en bambou ou en matieres similaires en rotin

Sièges dont la structure ou le tressage sont réalisés en rotin.

Sous-position 5900.00

Sieges en rotin, en osier, en bambou ou en matieres similaires autres

Sièges fabriqués à partir d'osier, de fibres végétales tressées ou d'autres matières naturelles similaires, non spécifiquement le rotin ou le bambou.

Sous-position 6110.00

Autres sieges, avec bati en bois rembourres non finis et non assembles

Chaises ou fauteuils avec cadre en bois, rembourrés ou destinés à l'être, livrés en pièces détachées et nécessitant une finition ou un assemblage.

Sous-position 6191.00

Autres sieges, avec bati en bois rembourres autres tabourets y compris les tabourets-poufs

Tabourets, poufs et autres sièges sans dossier, avec cadre en bois et revêtement rembourré, finis et assemblés.

Sous-position 6192.00

Autres sieges, avec bati en bois rembourres autres chaises

Chaises avec dossier, ayant un cadre en bois et un revêtement rembourré, pour usage domestique ou professionnel.

Sous-position 6199.00

Autres sieges, avec bati en bois rembourres autres autres

Fauteuils, causeuses et autres sièges rembourrés non spécifiquement mentionnés, avec structure en bois.

Sous-position 6910.00

Autres sieges, avec bati en bois autres non finis et non assembles

Sièges à cadre en bois (non rembourrés), livrés en kits ou pièces détachées, nécessitant montage et/ou finition.

Sous-position 6991.00

Autres sieges, avec bati en bois autres autres chaises

Chaises classiques en bois, non rembourrées (y compris chaises de cuisine ou de salle à manger), finies et assemblées.

Sous-position 6992.00

Autres sieges, avec bati en bois autres autres tabourets

Tabourets et sièges sans dossier, avec structure en bois et non rembourrés.

Sous-position 6999.00

Autres sieges, avec bati en bois autres autres autres

Autres sièges en bois non rembourrés, tels que les bancs, les banquettes ou les poufs en bois massif, non classés ailleurs.

Sous-position 7110.00

Autres sieges, avec bati en metal rembourres sieges et balan?oire pour bebes

Sièges et balançoires rembourrés pour bébés, dont le bâti principal est constitué de métal.

Sous-position 7191.00

Autres sieges, avec bati en metal rembourres autres chaises

Chaises avec dossier, ayant un cadre métallique et un revêtement rembourré (ex: chaises de cuisine modernes ou de salle de réunion).

Sous-position 7199.00

Autres sieges, avec bati en metal rembourres autres autres

Fauteuils, banquettes, tabourets et autres sièges rembourrés avec bâti métallique, non classés ailleurs.

Sous-position 7910.00

Autres sieges, avec bati en metal autres chaises

Chaises non rembourrées dont la structure est en métal (souvent empilables, pour collectivités ou terrasses).

Sous-position 7920.00

Autres sieges, avec bati en metal autres bancs et banquettes

Bancs et banquettes (sièges longs pour plusieurs personnes) avec structure métallique, non rembourrés (ex: sièges de salle d'attente).

Sous-position 7990.00

Autres sieges, avec bati en metal autres autres sieges non rembourres

Tous autres sièges non rembourrés avec bâti en métal, tels que les tabourets métalliques, non classés ailleurs.

Sous-position 8010.00

Autres sieges chaises en matieres plastiques

Chaises fabriquées principalement ou entièrement en matières plastiques.

Sous-position 8020.00

Autres sieges tabourets en matieres plastiques

Tabourets et sièges sans dossier fabriqués principalement en matières plastiques.

Sous-position 8030.00

Autres sieges sieges speciaux de securite pour bebes et enfants pour automobiles

Sièges coques ou rehausseurs, spécifiquement conçus pour assurer la sécurité des bébés et des enfants dans les véhicules automobiles.

Sous-position 8090.00

Autres sieges autres

Autres types de sièges non classés dans les positions précédentes (par exemple, sièges en cuir ou textiles seuls, ou ceux fabriqués à partir de matériaux non spécifiés).

Sous-position 9110.00

Parties en bois dossiers, fonds et accoudoirs

Pièces en bois spécifiques destinées à former le dossier, l'assise (le fond) ou les accoudoirs des sièges.

Sous-position 9190.00

Parties en bois autres

Toutes autres pièces de sièges en bois, telles que les pieds, les traverses ou les structures de soutien.

Sous-position 9910.00

Parties autres en metal

Pièces métalliques de sièges, y compris les vérins à gaz, les mécanismes pivotants ou les pieds et cadres métalliques non assemblés.

Sous-position 9920.00

Parties autres en plastique

Pièces de sièges fabriquées en matières plastiques (coques, assises moulées, pieds en plastique, etc.).

Sous-position 9990.00

Parties autres autres

Toutes autres parties de sièges non classées en bois, métal ou plastique (par exemple, housses de rembourrage, mousse, matériaux composites).