Tarif douanier • Droits de douane Algérie Consultez les droits de douane et taxes applicables à l'importation en Algérie.

Section 20

Marchandises et produits divers

Chapitre 20

Ouvrages divers.

Liste des rangées dans le chapitre

Ouvrages divers.

Rangée 96.01

Ivoire, os, ecaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matieres animales a tailler, travailles, et ouvrages en ces matieres (y compris les ouvrages obtenus par moulage).

Rangée 96.02

Matieres vegetales ou minerales a tailler, travaillees, et ouvrages en ces matieres, ouvrages moule ou tailles en cire, en parafine, en stearine, en gommes ou resines naturelles , en pates a modeler, et autres ouvrages moules ou tailles , non denommes ni compris ailleurs, gelatine non durcie travaillee , autre que celle du n 35.03, et ouvrages en gelatine non durcie

matieres vegetales ou minerales a tailler, travaillees, et ouvrages en ces matieres, ouvrages moule ou tailles en cire, en parafine, en stearine, en gommes ou resines naturelles , en pates a modeler, et autres ouvrages moules ou tailles , non denommes ni compris ailleurs, gelatine non durcie travaillee , autre que celle du n 35.03, et ouvrages en gelatine non durcie

Rangée 96.03

Balais et brosses, meme constituant des parties de machines, d'appareils ou de vehicules, balais mecaniques pour emploi a la main, autres qu'a moteur, pinceaux et plumeaux, tetes preparees pour articles de brosserie tampons et rouleaux a peindre, raclette en caoutchouc ou en matieres souples analogues

Balais et brosses, meme constituant des parties de machines, d'appareils ou de vehicules, balais mecaniques pour emploi a la main, autres qu'a moteur, pinceaux et plumeaux, tetes preparees pour articles de brosserie tampons et rouleaux a peindre, raclette en caoutchouc ou en matieres souples analogues

Rangée 96.04

Tamis et cribles, a main.

Rangée 96.05

Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vetements.

Rangée 96.06

Boutons et boutons-pression, formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression, ebauches de boutons.

Rangée 96.07

Fermetures a glissiere et leurs parties.

Rangée 96.08

Stylos et crayons a bille, stylos et marqueurs a meche feutre ou a autres pointes poreuses, stylos a plume et autres stylos, stylets pour duplicateurs, porte-mine, porte-plume, porte-crayon et articles similaires, parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, a l'exclusion de celles du n 96.09

Stylos et crayons a bille, stylos et marqueurs a meche feutre ou a autres pointes poreuses, stylos a plume et autres stylos, stylets pour duplicateurs, porte-mine, porte-plume, porte-crayon et articles similaires, parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, a l'exclusion de celles du N 96.09

Rangée 96.09

Crayons (autres que les crayons du n 96.08), mines, pastels, fusains, craies a ecrire ou a dessiner et craies de tailleurs.

Crayons (autres que les crayons du N 96.08), mines, pastels, fusains, craies a ecrire ou a dessiner et craies de tailleurs.

Rangée 96.10

Ardoises et tableaux pour l'ecriture ou le dessin, meme encadres.

Rangée 96.11

Dateurs, cachets, numeroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'etiquettes), a main composteurs et imprimeries comportant des composteurs, a main.

Rangée 96.12

Rubans encreurs pour machines a ecrire et rubans encreurs similaires, encres ou autrement prepares en vue de laisser des empreintes, meme montes sur bobines ou en cartouches, tampons encreurs meme impregnes, avec ou sans boite.

Rubans encreurs pour machines a ecrire et rubans encreurs similaires, encres ou autrement prepares en vue de laisser des empreintes, meme montes sur bobines ou en cartouches, tampons encreurs meme impregnes, avec ou sans boite.

Rangée 96.13

Briquets et allumeurs (a l'exclusion des allumeurs du n 36.03), meme mecaniques ou electriques, et leurs parties autres que les pierres et les meches.

Briquets et allumeurs (a l'exclusion des allumeurs du N 36.03), meme mecaniques ou electriques, et leurs parties autres que les pierres et les meches.

Rangée 96.15

Peignes a coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires, epingles a cheveux, pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n 85.16, et leurs parties.

Peignes a coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires, epingles a cheveux, pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du N 85.16, et leurs parties.

Rangée 96.16

Vaporisateurs de toilette, leurs montures et tetes de montures, houppes et houppettes a poudre ou pour l'application d'autres cosmetiques ou produits de toilette.

Rangée 96.17

Bouteilles isolantes et autres recipients isothermiques montes, dont l'isolation est assuree par le vide, ainsi que leurs parties (a l'exclusion des ampoules en verre).

Rangée 96.18

Ouvrages divers.

Ivoire, os, ecaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matieres animales a tailler, travailles, et ouvrages en ces matieres (y compris les ouvrages obtenus par moulage).

Tamis et cribles, a main.

Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vetements.

Boutons et boutons-pression, formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression, ebauches de boutons.

Fermetures a glissiere et leurs parties.

Crayons (autres que les crayons du n 96.08), mines, pastels, fusains, craies a ecrire ou a dessiner et craies de tailleurs.

Ardoises et tableaux pour l'ecriture ou le dessin, meme encadres.

Dateurs, cachets, numeroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'etiquettes), a main composteurs et imprimeries comportant des composteurs, a main.

Rubans encreurs pour machines a ecrire et rubans encreurs similaires, encres ou autrement prepares en vue de laisser des empreintes, meme montes sur bobines ou en cartouches, tampons encreurs meme impregnes, avec ou sans boite.

Briquets et allumeurs (a l'exclusion des allumeurs du n 36.03), meme mecaniques ou electriques, et leurs parties autres que les pierres et les meches.

Peignes a coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires, epingles a cheveux, pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n 85.16, et leurs parties.

Vaporisateurs de toilette, leurs montures et tetes de montures, houppes et houppettes a poudre ou pour l'application d'autres cosmetiques ou produits de toilette.

Bouteilles isolantes et autres recipients isothermiques montes, dont l'isolation est assuree par le vide, ainsi que leurs parties (a l'exclusion des ampoules en verre).

Mannequins et articles similaires, automates et scenes animees pour etalages

Serviettes et tampons hygieniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matieres

Monopodes, bipieds, trepieds et articles similaires

Authentification

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