Connexion Commencer
Authentification
Automatisez l’authentification des RC et NIF de votre état clients (état 104) sans erreurs. Découvrir
Import/Export
Automatisez le remplissage des tarifs douaniers pour obtenir votre autorisation d’importation. Découvrir
Démarches administratives
Automatisez vos démarches administratives avec des formulaires pré-remplis et un suivi simplifié. Découvrir
Données à caractère personnel
Gérez le traitement des données à caractère personnel au niveau de votre entreprise. Découvrir
Rest API
Intégrez ConformePro dans votre système via une API pour les développeurs. En savoir plus
Fatoura
Découvrez notre intégration avec Fatoura pour réduire les risques de conformité lors de la facturation. En savoir plus
Intégration sur mesure
Déléguez le développement de l’intégration de votre système à notre équipe. Entrer en contact
Programme Prévisionnel d'Importation
Tout savoir sur le programme prévisionnel d'importation en Algérie. En savoir plus
Guide Micro Importation
Guide complet sur le nouveau cadre légal pour les Auto-Entrepreneurs. En savoir plus
État 104 (état clients)
Obtenez une vue d'ensemble de la conformité de votre état clients. En savoir plus
Authentifier et vérifier NIF en ligne
Vérifiez l'existence et la validité d'un NIF via le site web de la DGI. En savoir plus
Formulaire bénéficiaire effectif
Obtenez une version numérique du formulaire de bénéficiaire effectif pour faciliter la procédure. En savoir plus
Formulaire G12 BIS
Obtenez une version numérique du formulaire de G12 BIS pour faciliter la saisie. En savoir plus
Formulaire G12
Obtenez une version numérique du formulaire de G12 pour faciliter la saisie. En savoir plus
Codes d'activités (NAE)
La nomenclature des activités économiques (NAE) soumises a inscription au registre du commerce. En savoir plus
Code des tarifs douaniers
Consultez les droits de douane et taxes applicables à l'importation en Algérie. En savoir plus
Tarif douanier • Droits de douane Algérie Consultez les droits de douane et taxes applicables à l'importation en Algérie.
Section 20
Marchandises et produits divers
Chapitre 96
Ouvrages divers.
Rangée 03
Balais et brosses, meme constituant des parties de machines, d'appareils ou de vehicules, balais mecaniques pour emploi a la main, autres qu'a moteur, pinceaux et plumeaux, tetes preparees pour articles de brosserie tampons et rouleaux a peindre, raclette en caoutchouc ou en matieres souples analogues
Liste des sous-positions dans cette rangée

Balais et brosses, meme constituant des parties de machines, d'appareils ou de vehicules, balais mecaniques pour emploi a la main, autres qu'a moteur, pinceaux et plumeaux, tetes preparees pour articles de brosserie tampons et rouleaux a peindre, raclette en caoutchouc ou en matieres souples analogues

Sous-position 1000.00

Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matieres vegetales en bottes liees, emmanches ou non

Balais traditionnels fabriqués à partir de fibres végétales naturelles liées ensemble (ex: balais de paille ou de brindilles).

Sous-position 2100.00

Brosses a dents, brosses et pinceaux a barbe, a cheveux, a cils ou a ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils brosses a dents, y compris les brosses a dentiers

Instruments de nettoyage des dents ou des prothèses dentaires.

Sous-position 2910.00

Brosses a dents, brosses et pinceaux a barbe, a cheveux, a cils ou a ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils autres constituant des partiesd'appareils

Têtes de brosse ou pinceaux conçus pour être montés sur des appareils électriques ou mécaniques de toilette (ex: brosses pour appareils de nettoyage facial).

Sous-position 2991.00

Brosses a dents, brosses et pinceaux a barbe, a cheveux, a cils ou a ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils autres autres brosses et pinceaux a cheveux

Brosses et pinceaux utilisés pour coiffer, démêler ou appliquer des traitements capillaires.

Sous-position 2999.00

Brosses a dents, brosses et pinceaux a barbe, a cheveux, a cils ou a ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils autres autres autres

Brosses et pinceaux utilisés pour le rasage, les cils, les ongles ou le corps, non spécifiés ailleurs.

Sous-position 3010.00

Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux a ecrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmetiques pinceaux et brosses pour artistes?et pinceaux a ecrire

Pinceaux de précision utilisés pour la peinture artistique, les beaux-arts ou l'écriture.

Sous-position 3020.00

Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux a ecrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmetiques pinceaux pour l'application des produits cosmetiques

Pinceaux utilisés pour le maquillage (fards, poudre, lèvres) et l'application d'autres produits cosmétiques.

Sous-position 4010.00

Brosses et pinceaux a peindre, a badigeonner, a vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n 9603.30), tampons et rouleaux a peindre brosses et pinceaux a peindre, a badigeonner, a vernir ou similaires

Outils professionnels utilisés pour appliquer de la peinture, de la chaux, du vernis ou des enduits sur des surfaces.

Sous-position 4020.00

Brosses et pinceaux a peindre, a badigeonner, a vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n 9603.30), tampons et rouleaux a peindre tampons et rouleaux a peindre

Rouleaux et tampons utilisés pour appliquer uniformément la peinture sur de grandes surfaces.

Sous-position 5000.00

Autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de vehicules

Brosses industrielles ou techniques utilisées comme composants dans des machines (ex: balayeuses, aspirateurs industriels) ou des véhicules.

Sous-position 9010.00

Autres balais mecaniques pour emploi a la main, autres qu?a moteur

Description des balais mécaniques nécessitant une opération manuelle et ne possédant pas de moteur intégré, utilisés pour le balayage des sols.

Sous-position 9020.00

Autres brosses a habits, a chapeaux, a chaussures, a peignes

Brosses manuelles de divers types destinées à l'entretien et au nettoyage des articles vestimentaires (habits, chapeaux), des chaussures et des peignes.

Sous-position 9091.00

Autres autres tetes preparees pour articles de brosserie

Têtes et faisceaux de fibres ou de poils préparés et assemblés, destinés à être montés pour former des brosses, balais ou pinceaux finis.

Sous-position 9099.00

Autres autres autres

Tous les autres articles de brosserie non spécifiquement mentionnés dans les sous-positions précédentes de ce chapitre, tels que certaines raclettes, tampons ou rouleaux à peindre.